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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CM INTERNATIONAL
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E - NOVATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E - NOVATION
CM INTERNATIONAL (SA)

Numéro de dépôt :
3051450
Date de dépôt :
08/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/2010

Présentation de la marque E - NOVATION

Déposée le 8 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) CM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « E - NOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CM INTERNATIONAL domicilié(e) 13 AVENUE MORANE SAULNIER, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 952 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur THOMAS DURAND - France.

La marque E - NOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E - NOVATION est expirée depuis le 8 septembre 2010.

CM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CM INTERNATIONAL , CMI THE ART OF INTANGLING COMPLEXE ISSUES , CMI DENOUER LES PROBLEMATIQUES COMPLEXES EST UN ART , LA FABRIQUE DES TERRITOIRES INNOVANTS , CMI …DRIVING INNOVATION


CM INTERNATIONAL (SA) - 13 AVENUE MORANE SAULNIER, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY - France - SIREN 337952915


Monsieur THOMAS DURAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

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